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Chapitre Ier : PRÉSENTATION ET CONTENU DES OFFRES

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Section 1 : Présentation des offres

Sous-section 1 : Délais de réception

Sous-section 2 : Modalités de remise

Sous-section 3 : Variantes

Section 2 : Informations et documents à produire dans l'offre

Code de la commande publique
...
Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
Titre V : PHASE D'OFFRE

Chapitre Ier : PRÉSENTATION ET CONTENU DES OFFRES

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Section 1

Présentation des offres

Sous-section 1

Délais de réception

R2351-1 à R2351-5

Sous-section 2

Modalités de remise

R2351-6 à D2351-7-1

Sous-section 3

Variantes

R2351-8 à R2351-10

Section 2

Informations et documents à produire dans l'offre

R2351-11 à R2351-17

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