Titre V : PHASE D'OFFRE

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Chapitre Ier : PRÉSENTATION ET CONTENU DES OFFRES

Section 1 : Présentation des offres

Sous-section 1 : Délais de réception

Sous-section 2 : Modalités de remise

Sous-section 3 : Variantes

Section 2 : Informations et documents à produire dans l'offre

Chapitre II : EXAMEN DES OFFRES

Section 1 : Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées

Section 2 : Offres anormalement basses

Section 3 : Choix de l'offre économiquement la plus avantageuse

Sous-section 1 : Choix des critères d'attribution

Sous-section 2 : Publicité des critères et de leurs modalités de mise en œuvre

Section 4 : Mise au point du marché

Chapitre III : OFFRES PRÉSENTÉES PAR DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES OU COMPORTANT DES PRODUITS D'ÉTATS TIERS

Code de la commande publique
...
DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ

Titre V : PHASE D'OFFRE

Chapitre Ier

PRÉSENTATION ET CONTENU DES OFFRES

Section 1

Présentation des offres

Sous-section 1

Délais de réception

R2351-1 à R2351-5

Sous-section 2

Modalités de remise

R2351-6 à D2351-7-1

Sous-section 3

Variantes

R2351-8 à R2351-10

Section 2

Informations et documents à produire dans l'offre

R2351-11 à R2351-17

Chapitre II

EXAMEN DES OFFRES

Section 1

Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées

R2352-1

Section 2

Offres anormalement basses

R2352-2 à R2352-3

Section 3

Choix de l'offre économiquement la plus avantageuse

Sous-section 1

Choix des critères d'attribution

R2352-4 à R2352-6

Sous-section 2

Publicité des critères et de leurs modalités de mise en œuvre

R2352-7 à R2352-8

Section 4

Mise au point du marché

R2352-9

Chapitre III

OFFRES PRÉSENTÉES PAR DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES OU COMPORTANT DES PRODUITS D'ÉTATS TIERS