Titre IV : PHASE DE CANDIDATURE

Bloc précédentBloc suivant

Sur cette page

Chapitre Ier : MOTIFS D'EXCLUSION DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

Chapitre II : CONDITIONS DE PARTICIPATION

Section 1 : Dispositions générales

Sous-section 1 : Conditions générales

Sous-section 2 : Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité professionnelle

Sous-section 3 : Conditions relatives aux capacités économiques et financières

Sous-section 4 : Conditions relatives aux capacités techniques et professionnelles

Sous-section 5 : Conditions de participation des opérateurs économiques des pays tiers à l'Union européenne ou à l'Espace économique européen

Section 2 : Réduction du nombre de candidats

Section 3 : Groupements d'opérateurs économiques

Chapitre III : CONTENU DES CANDIDATURES

Section 1 : Présentation des candidatures

Sous-section 1 : Délai de réception des candidatures

Sous-section 2 : Eléments à produire par le candidat

Section 2 : Documents justificatifs et autres moyens de preuve

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion

Sous-section 3 : Documents justificatifs et autres moyens de preuve relatifs aux conditions de participation

Sous-section 4 : Accès des acheteurs aux documents justificatifs et moyens de preuve

Sous-section 5 : Opérateurs agréés et certifiés

Section 3 : Traduction en français

Chapitre IV : EXAMEN DES CANDIDATURES

Section 1 : Modalités de vérification

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions particulières aux opérateurs économiques des pays tiers à l'Union européenne ou à l'Espace économique européen

Section 2 : Invitation des candidats sélectionnés

Code de la commande publique
...
DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ

Titre IV : PHASE DE CANDIDATURE

Chapitre Ier

MOTIFS D'EXCLUSION DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

Chapitre II

CONDITIONS DE PARTICIPATION

Section 1

Dispositions générales

Sous-section 1

Conditions générales

R2342-1 à R2342-3

Sous-section 2

Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité professionnelle

R2342-4

Sous-section 3

Conditions relatives aux capacités économiques et financières

R2342-5

Sous-section 4

Conditions relatives aux capacités techniques et professionnelles

R2342-6

Sous-section 5

Conditions de participation des opérateurs économiques des pays tiers à l'Union européenne ou à l'Espace économique européen

R2342-7 à R2342-8

Section 2

Réduction du nombre de candidats

R2342-9 à R2342-11

Section 3

Groupements d'opérateurs économiques

R2342-12 à R2342-15

Chapitre III

CONTENU DES CANDIDATURES

Section 1

Présentation des candidatures

Sous-section 1

Délai de réception des candidatures

R2343-1 à R2343-2

Sous-section 2

Eléments à produire par le candidat

R2343-3 à R2343-6

Section 2

Documents justificatifs et autres moyens de preuve

Sous-section 1

Dispositions générales

R2343-7

Sous-section 2

Documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion

R2343-8 à R2343-10

Sous-section 3

Documents justificatifs et autres moyens de preuve relatifs aux conditions de participation

R2343-11 à R2343-13

Sous-section 4

Accès des acheteurs aux documents justificatifs et moyens de preuve

R2343-14 à R2343-15

Sous-section 5

Opérateurs agréés et certifiés

R2343-16 à R2343-18

Section 3

Traduction en français

R2343-19

Chapitre IV

EXAMEN DES CANDIDATURES

Section 1

Modalités de vérification

Sous-section 1

Dispositions générales

R2344-1 à R2344-5

Sous-section 2

Dispositions particulières aux opérateurs économiques des pays tiers à l'Union européenne ou à l'Espace économique européen

R2344-6 à R2344-8

Section 2

Invitation des candidats sélectionnés

R2344-9 à R2344-10