Section 1 : Support de publicité
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre III : ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION
- Chapitre Ier : PUBLICITÉ PRÉALABLE
Section 1 : Support de publicité
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Sous-section 1
Avis de préinformation
R2331-1 à R2331-4
Sous-section 2
Avis de marché
Paragraphe 1
Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure adaptée en raison de leur montant
R2331-5
Paragraphe 2
Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure adaptée en raison de leur objet
R2331-7
Paragraphe 3
Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure formalisée
R2331-8
Paragraphe 4
Publicité supplémentaire de l'avis de marché
R2331-9