Chapitre II : CONTENU DU MARCHÉ
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉ
Chapitre II : CONTENU DU MARCHÉ
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Section 1
Règles générales
R2312-1 à R2312-4
Section 2
Durée
R2312-5
Section 3
Prix
R2312-6
Sous-section 1
Forme des prix
R2312-7
Sous-section 2
Prix définitifs
R2312-8 à R2312-10-1
Sous-section 3
Prix provisoires
R2312-13 à R2312-14