Chapitre Ier : DÉFINITION DU BESOIN
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉ
Chapitre Ier : DÉFINITION DU BESOIN
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Section 1
Aide à la définition du besoin
R2311-1
Section 2
Formalisation du besoin par des spécifications techniques
Sous-section 1
Contenu des spécifications techniques
R2311-2 à R2311-3
Sous-section 2
Formulation des spécifications techniques
R2311-4 à R2311-7
Section 3
Utilisation d'écolabels
R2311-8 à R2311-9