Titre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉ
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- Code de la commande publique
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- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
Titre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉ
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Chapitre Ier
DÉFINITION DU BESOIN
Section 1
Aide à la définition du besoin
R2311-1
Section 2
Formalisation du besoin par des spécifications techniques
Sous-section 1
Contenu des spécifications techniques
R2311-2 à R2311-3
Sous-section 2
Formulation des spécifications techniques
R2311-4 à R2311-7
Section 3
Utilisation d'écolabels
R2311-8 à R2311-9
Chapitre II
CONTENU DU MARCHÉ
Section 1
Règles générales
R2312-1 à R2312-4
Section 2
Durée
R2312-5
Section 3
Prix
R2312-6
Sous-section 1
Forme des prix
R2312-7
Sous-section 2
Prix définitifs
R2312-8 à R2312-10-1
Sous-section 3
Prix provisoires
R2312-13 à R2312-14
Chapitre III
ORGANISATION DE L'ACHAT
Section 1
Allotissement
R2313-1
Section 2
Marchés à tranches
R2313-2
Section 3
Réservation de marchés
R2313-3