Section 1 : Modifications autorisées
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉ
- Chapitre IV : MODIFICATION DU MARCHÉ
Section 1 : Modifications autorisées
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Sous-section 1
Clauses contractuelles
R2194-1
Sous-section 2
Travaux, fournitures ou services supplémentaires devenus nécessaires
R2194-2 à R2194-4
Sous-section 3
Circonstances imprévues
R2194-5
Sous-section 4
Substitution d'un nouveau titulaire
R2194-6
Sous-section 5
Modification non substantielle
R2194-7
Sous-section 6
Modification de faible montant
R2194-8 à R2194-9