Titre VIII : ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDURE

Bloc précédentBloc suivant

Sur cette page

Chapitre Ier : INFORMATION DES CANDIDATS ET DES SOUMISSIONNAIRES ÉVINCÉS

Section 1 : Marchés passés selon une procédure adaptée

Section 2 : Marchés passés selon une procédure formalisée

Section 3 : Informations des candidats et soumissionnaires évincés dans le cadre d'un système de qualification passé par une entité adjudicatrice

Section 4 : Impossibilité pour l'attributaire d'exécuter le marché

Chapitre II : SIGNATURE ET NOTIFICATION DU MARCHÉ

Section 1 : Signature du marché

Section 2 : Notification du marché

Chapitre III : AVIS D'ATTRIBUTION

Section 1 : Modalités de publication

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions propres à certains marchés

Section 2 : Dispositions particulières au contenu des avis d'attribution

Chapitre IV : CONSERVATION DES INFORMATIONS

Section 1 : Rapport de présentation de la procédure menée par les pouvoirs adjudicateurs

Section 2 : Informations conservées par les entités adjudicatrices

Section 3 : Durée de conservation

Chapitre V : ABANDON DE LA PROCÉDURE

Code de la commande publique
...
DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre VIII : ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDURE

Chapitre Ier

INFORMATION DES CANDIDATS ET DES SOUMISSIONNAIRES ÉVINCÉS

R2181-1

Section 1

Marchés passés selon une procédure adaptée

R2181-2

Section 2

Marchés passés selon une procédure formalisée

R2181-3 à R2181-4

Section 3

Informations des candidats et soumissionnaires évincés dans le cadre d'un système de qualification passé par une entité adjudicatrice

R2181-5 à R2181-6

Section 4

Impossibilité pour l'attributaire d'exécuter le marché

R2181-7

Chapitre II

SIGNATURE ET NOTIFICATION DU MARCHÉ

Section 1

Signature du marché

R2182-1 à R2182-3

Section 2

Notification du marché

R2182-4 à R2182-5

Chapitre III

AVIS D'ATTRIBUTION

Section 1

Modalités de publication

Sous-section 1

Dispositions générales

R2183-1 à R2183-2

Sous-section 2

Dispositions propres à certains marchés

R2183-3 à R2183-4

Section 2

Dispositions particulières au contenu des avis d'attribution

R2183-5 à R2183-7

Chapitre IV

CONSERVATION DES INFORMATIONS

Section 1

Rapport de présentation de la procédure menée par les pouvoirs adjudicateurs

R2184-1 à R2184-6

Section 2

Informations conservées par les entités adjudicatrices

R2184-7 à R2184-11

Section 3

Durée de conservation

R2184-12 à R2184-13

Chapitre V

ABANDON DE LA PROCÉDURE

R2185-1 à R2185-2