Titre VIII : ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDURE
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- Code de la commande publique
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- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre VIII : ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDURE
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Chapitre Ier
INFORMATION DES CANDIDATS ET DES SOUMISSIONNAIRES ÉVINCÉS
R2181-1
Section 1
Marchés passés selon une procédure adaptée
R2181-2
Section 2
Marchés passés selon une procédure formalisée
R2181-3 à R2181-4
Section 3
Informations des candidats et soumissionnaires évincés dans le cadre d'un système de qualification passé par une entité adjudicatrice
R2181-5 à R2181-6
Section 4
Impossibilité pour l'attributaire d'exécuter le marché
R2181-7
Chapitre II
SIGNATURE ET NOTIFICATION DU MARCHÉ
Section 1
Signature du marché
R2182-1 à R2182-3
Section 2
Notification du marché
R2182-4 à R2182-5
Chapitre III
AVIS D'ATTRIBUTION
Section 1
Modalités de publication
Sous-section 1
Dispositions générales
R2183-1 à R2183-2
Sous-section 2
Dispositions propres à certains marchés
R2183-3 à R2183-4
Section 2
Dispositions particulières au contenu des avis d'attribution
R2183-5 à R2183-7
Chapitre IV
CONSERVATION DES INFORMATIONS
Section 1
Rapport de présentation de la procédure menée par les pouvoirs adjudicateurs
R2184-1 à R2184-6
Section 2
Informations conservées par les entités adjudicatrices
R2184-7 à R2184-11
Section 3
Durée de conservation
R2184-12 à R2184-13
Chapitre V
ABANDON DE LA PROCÉDURE
R2185-1 à R2185-2