Chapitre II : EXAMEN DES OFFRES
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Titre V : PHASE D'OFFRE
Chapitre II : EXAMEN DES OFFRES
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Section 1
Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées
R2152-1 à R2152-2
Section 2
Offres anormalement basses
R2152-3 à R2152-5
Section 3
Choix de l'offre économiquement la plus avantageuse
Sous-section 1
Choix des critères d'attribution
R2152-6 à R2152-8
Sous-section 2
Utilisation du coût du cycle de vie comme critère d'attribution
R2152-9 à R2152-10
Sous-section 3
Publicité des critères et de leurs modalités de mise en œuvre
R2152-11 à R2152-12
Section 4
Mise au point du marché
R2152-13