Titre V : PHASE D'OFFRE

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Chapitre Ier : PRÉSENTATION ET CONTENU DES OFFRES

Section 1 : Présentation des offres

Sous-section 1 : Délais de réception

Sous-section 2 : Modalités de remise

Sous-section 3 : Variantes

Section 2 : Informations et documents à produire dans l'offre

Chapitre II : EXAMEN DES OFFRES

Section 1 : Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées

Section 2 : Offres anormalement basses

Section 3 : Choix de l'offre économiquement la plus avantageuse

Sous-section 1 : Choix des critères d'attribution

Sous-section 2 : Utilisation du coût du cycle de vie comme critère d'attribution

Sous-section 3 : Publicité des critères et de leurs modalités de mise en œuvre

Section 4 : Mise au point du marché

Chapitre III : OFFRES PRÉSENTÉES PAR DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES OU COMPORTANT DES PRODUITS D'ÉTATS TIERS

Section 1 : Principes généraux

Section 2 : Marchés de fournitures des entités adjudicatrices

Code de la commande publique
...
DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre V : PHASE D'OFFRE

Chapitre Ier

PRÉSENTATION ET CONTENU DES OFFRES

Section 1

Présentation des offres

Sous-section 1

Délais de réception

R2151-1 à R2151-5

Sous-section 2

Modalités de remise

R2151-6 à D2151-7-1

Sous-section 3

Variantes

R2151-8 à R2151-11

Section 2

Informations et documents à produire dans l'offre

R2151-12 à R2151-16

Chapitre II

EXAMEN DES OFFRES

Section 1

Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées

R2152-1 à R2152-2

Section 2

Offres anormalement basses

R2152-3 à R2152-5

Section 3

Choix de l'offre économiquement la plus avantageuse

Sous-section 1

Choix des critères d'attribution

R2152-6 à R2152-8

Sous-section 2

Utilisation du coût du cycle de vie comme critère d'attribution

R2152-9 à R2152-10

Sous-section 3

Publicité des critères et de leurs modalités de mise en œuvre

R2152-11 à R2152-12

Section 4

Mise au point du marché

R2152-13

Chapitre III

OFFRES PRÉSENTÉES PAR DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES OU COMPORTANT DES PRODUITS D'ÉTATS TIERS

Section 1

Principes généraux

R2153-1 à R2153-2

Section 2

Marchés de fournitures des entités adjudicatrices

R2153-3 à R2153-5