Sous-section 3 : Avis de marché
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Titre III : ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION
- Chapitre Ier : PUBLICITÉ PRÉALABLE
- Section 1 : Supports de publication
Sous-section 3 : Avis de marché
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Paragraphe 1
Avis de marché pour certains marchés passés selon une procédure adaptée
R2131-12 à R2131-13
Paragraphe 2
Modalités de publicité pour les marchés de services sociaux et autres services spécifiques
R2131-14 à R2131-15
Paragraphe 3
Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure formalisée
R2131-16 à R2131-17
Paragraphe 4
Publicité supplémentaire
R2131-18