Chapitre III : MARCHÉS PASSÉS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Titre II : CHOIX DE LA PROCÉDURE DE PASSATION
Chapitre III : MARCHÉS PASSÉS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE
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Section 1
Conditions de recours à une procédure adaptée
R2123-1 à R2123-2
Section 2
Règles applicables
R2123-4 à R2123-7