Chapitre II : CONTENU DU MARCHÉ
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Titre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉ
Chapitre II : CONTENU DU MARCHÉ
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Section 1
Règles générales
R2112-1 à R2112-3
Section 2
Durée
R2112-4
Section 3
Prix
R2112-5
Sous-section 1
Forme des prix
R2112-6
Sous-section 2
Prix définitifs
R2112-7 à R2112-8
Paragraphe 1
Prix fermes
R2112-9 à R2112-12
Paragraphe 2
Prix révisables
R2112-13
Paragraphe 3
Prix affecté par les fluctuations des cours mondiaux
R2112-14
Sous-section 3
Prix provisoires
R2112-15 à R2112-18