Section 1 : Aide à la définition du besoin
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Titre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉ
- Chapitre Ier : DÉFINITION DU BESOIN
Section 1 : Aide à la définition du besoin
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Sous-section 1
Etudes et échanges préalables avec les opérateurs économiques
R2111-1
Sous-section 2
Participation d'un opérateur économique à la préparation du marché
R2111-2
Sous-section 3
Schéma de promotion des achats
D2111-3