Titre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉ

Bloc précédentBloc suivant

Sur cette page

Chapitre Ier : DÉFINITION DU BESOIN

Section 1 : Aide à la définition du besoin

Sous-section 1 : Etudes et échanges préalables avec les opérateurs économiques

Sous-section 2 : Participation d'un opérateur économique à la préparation du marché

Sous-section 3 : Schéma de promotion des achats

Section 2 : Formalisation du besoin par des spécifications techniques

Sous-section 1 : Contenu des spécifications techniques

Sous-section 2 : Formulation des spécifications techniques

Section 3 : Utilisation de labels

Chapitre II : CONTENU DU MARCHÉ

Section 1 : Règles générales

Section 2 : Durée

Section 3 : Prix

Sous-section 1 : Forme des prix

Sous-section 2 : Prix définitifs

Paragraphe 1 : Prix fermes

Paragraphe 2 : Prix révisables

Paragraphe 3 : Prix affecté par les fluctuations des cours mondiaux

Sous-section 3 : Prix provisoires

Chapitre III : ORGANISATION DE L'ACHAT

Section 1 : Allotissement

Section 2 : Marchés à tranches

Section 3 : Réservation de marchés

Sous-section 1 : Réservation de marchés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés

Sous-section 2 : Réservation de marchés aux entreprises de l'économie sociale et solidaire

Code de la commande publique
...
DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉ

Chapitre Ier

DÉFINITION DU BESOIN

Section 1

Aide à la définition du besoin

Sous-section 1

Etudes et échanges préalables avec les opérateurs économiques

R2111-1

Sous-section 2

Participation d'un opérateur économique à la préparation du marché

R2111-2

Sous-section 3

Schéma de promotion des achats

D2111-3

Section 2

Formalisation du besoin par des spécifications techniques

Sous-section 1

Contenu des spécifications techniques

R2111-4 à R2111-6

Sous-section 2

Formulation des spécifications techniques

R2111-7 à R2111-11

Section 3

Utilisation de labels

R2111-12 à R2111-17

Chapitre II

CONTENU DU MARCHÉ

Section 1

Règles générales

R2112-1 à R2112-3

Section 2

Durée

R2112-4

Section 3

Prix

R2112-5

Sous-section 1

Forme des prix

R2112-6

Sous-section 2

Prix définitifs

R2112-7 à R2112-8

Paragraphe 1

Prix fermes

R2112-9 à R2112-12

Paragraphe 2

Prix révisables

R2112-13

Paragraphe 3

Prix affecté par les fluctuations des cours mondiaux

R2112-14

Sous-section 3

Prix provisoires

R2112-15 à R2112-18

Chapitre III

ORGANISATION DE L'ACHAT

Section 1

Allotissement

R2113-1 à R2113-3

Section 2

Marchés à tranches

R2113-4 à R2113-6

Section 3

Réservation de marchés

Sous-section 1

Réservation de marchés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés

R2113-7

Sous-section 2

Réservation de marchés aux entreprises de l'économie sociale et solidaire

R2113-8