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Chapitre II : Travail à temps partiel

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Section 1 : Dispositions communes

Section 2 : Temps partiel dans la fonction publique de l'Etat

Section 3 : Temps partiel dans la fonction publique territoriale

Section 4 : Temps partiel dans la fonction publique hospitalière

Code général de la fonction publique
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Livre VI : TEMPS DE TRAVAIL ET CONGÉS
Titre Ier : TEMPS DE TRAVAIL

Chapitre II : Travail à temps partiel

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