Titre Ier : TEMPS DE TRAVAIL
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- Code général de la fonction publique
- PARTIE LÉGISLATIVE
- Livre VI : TEMPS DE TRAVAIL ET CONGÉS
Titre Ier : TEMPS DE TRAVAIL
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Chapitre Ier
Durée du travail
L611-1 à L611-3
Chapitre II
Travail à temps partiel
Section 1
Dispositions communes
L612-1 à L612-8
Section 2
Temps partiel dans la fonction publique de l'Etat
L612-9 à L612-11
Section 3
Temps partiel dans la fonction publique territoriale
L612-12 à L612-14
Section 4
Temps partiel dans la fonction publique hospitalière
L612-15
Chapitre III
Emplois permanents à temps non complet
Section 1
Emplois territoriaux
L613-1 à L613-7
Section 2
Emplois hospitaliers
L613-8 à L613-11