Livre VI : TEMPS DE TRAVAIL ET CONGÉS

Bloc précédentBloc suivant

Sur cette page

Titre Ier : TEMPS DE TRAVAIL

Chapitre Ier : Durée du travail

Chapitre II : Travail à temps partiel

Section 1 : Dispositions communes

Section 2 : Temps partiel dans la fonction publique de l'Etat

Section 3 : Temps partiel dans la fonction publique territoriale

Section 4 : Temps partiel dans la fonction publique hospitalière

Chapitre III : Emplois permanents à temps non complet

Section 1 : Emplois territoriaux

Section 2 : Emplois hospitaliers

Titre II : CONGÉS ANNUELS, JOURS FÉRIÉS ET AUTORISATIONS D'ABSENCE

Chapitre Ier : Congés annuels et jours fériés

Section 1 : Congés annuels

Section 2 : Congés acquis au titre d'un compte épargne-temps

Section 3 : Don de jours de repos

Section 4 : Jours fériés et journée de solidarité

Chapitre II : Autorisations d'absence

Titre III : CONGÉS LIÉS AUX RESPONSABILITÉS PARENTALES OU FAMILIALES

Chapitre Ier : Congés liés à l'arrivée d'un enfant au foyer

Section 1 : Règles communes

Section 2 : Congé de maternité

Section 3 : Congé de naissance

Section 4 : Congé pour l'arrivée d'un enfant en vue de son adoption

Section 5 : Congé d'adoption

Section 6 : Congé de paternité et d'accueil de l'enfant

Chapitre II : Congé de présence parentale

Chapitre III : Congé de solidarité familiale

Chapitre IV : Congé de proche aidant

Titre IV : CONGÉS LIÉS À DES ACTIVITÉS CIVIQUES

Chapitre Ier : Congé de citoyenneté

Chapitre II : Congé de représentation d'une association ou d'une mutuelle

Chapitre III : Congé relatif à l'exercice de fonctions de préparation et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel

Chapitre IV : Congé pour accomplissement d'une période de service militaire, d'instruction militaire ou d'activité dans une réserve opérationnelle

Titre V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À L'OUTRE-MER

Chapitre Ier : Dispositions particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre II : Dispositions particulières aux îles Wallis et Futuna, à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux Terres australes et antarctiques françaises

Code général de la fonction publique
PARTIE LÉGISLATIVE

Livre VI : TEMPS DE TRAVAIL ET CONGÉS

Titre Ier

TEMPS DE TRAVAIL

Chapitre Ier

Durée du travail

L611-1 à L611-3

Chapitre II

Travail à temps partiel

Section 1

Dispositions communes

L612-1 à L612-8

Section 2

Temps partiel dans la fonction publique de l'Etat

L612-9 à L612-11

Section 3

Temps partiel dans la fonction publique territoriale

L612-12 à L612-14

Section 4

Temps partiel dans la fonction publique hospitalière

L612-15

Chapitre III

Emplois permanents à temps non complet

Section 1

Emplois territoriaux

L613-1 à L613-7

Section 2

Emplois hospitaliers

L613-8 à L613-11

Titre II

CONGÉS ANNUELS, JOURS FÉRIÉS ET AUTORISATIONS D'ABSENCE

Chapitre Ier

Congés annuels et jours fériés

Section 1

Congés annuels

L621-1 à L621-3

Section 2

Congés acquis au titre d'un compte épargne-temps

L621-4 à L621-5

Section 3

Don de jours de repos

L621-6 à L621-7

Section 4

Jours fériés et journée de solidarité

L621-8 à L621-11

Chapitre II

Autorisations d'absence

L622-1 à L622-7

Titre III

CONGÉS LIÉS AUX RESPONSABILITÉS PARENTALES OU FAMILIALES

L630-1

Chapitre Ier

Congés liés à l'arrivée d'un enfant au foyer

Section 1

Règles communes

L631-1 à L631-2

Section 2

Congé de maternité

L631-3 à L631-5

Section 3

Congé de naissance

L631-6

Section 4

Congé pour l'arrivée d'un enfant en vue de son adoption

L631-7

Section 5

Congé d'adoption

L631-8

Section 6

Congé de paternité et d'accueil de l'enfant

L631-9

Chapitre II

Congé de présence parentale

L632-1 à L632-4

Chapitre III

Congé de solidarité familiale

L633-1 à L633-4

Chapitre IV

Congé de proche aidant

L634-1 à L634-4

Titre IV

CONGÉS LIÉS À DES ACTIVITÉS CIVIQUES

Chapitre Ier

Congé de citoyenneté

L641-1 à L641-4

Chapitre II

Congé de représentation d'une association ou d'une mutuelle

L642-1 à L642-2

Chapitre III

Congé relatif à l'exercice de fonctions de préparation et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel

L643-1

Chapitre IV

Congé pour accomplissement d'une période de service militaire, d'instruction militaire ou d'activité dans une réserve opérationnelle

L644-1 à L644-5

Titre V

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À L'OUTRE-MER

Chapitre Ier

Dispositions particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon

L651-1 à L651-3

Chapitre II

Dispositions particulières aux îles Wallis et Futuna, à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux Terres australes et antarctiques françaises

L652-1 à L652-2