Section 2 : Modalités d'encellulement
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- Code pénitentiaire
- ...
- PARTIE RÉGLEMENTAIRE
- Livre II : DÉTENTION EN ÉTABLISSEMENT PÉNITENTIAIRE
- Titre Ier : PRISE EN CHARGE DES PERSONNES DÉTENUES
- Chapitre III : ENCELLULEMENT
Section 2 : Modalités d'encellulement
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Sous-section 1
Temps passés en cellule et en dehors de la cellule
Paragraphe 1
Dispositions communes à tous les établissements pénitentiaires
R213-5 à R213-10
Paragraphe 2
Dispositions applicables aux maisons d'arrêt
R213-11
Paragraphe 3
Dispositions applicables aux établissements pour peines
Sous-Paragraphe 1
Dispositions communes
R213-12
Sous-Paragraphe 2
Dispositions applicables aux maisons centrales
R213-13
Sous-Paragraphe 3
Dispositions applicables aux centres de détention
R213-14 à R213-15
Sous-Paragraphe 4
Dispositions applicables aux structures d'accompagnement vers la sortie
R213-16
Sous-section 2
Isolement
R213-17
Paragraphe 1
Régime de la détention à l'isolement
R213-18 à R213-20
Paragraphe 2
Procédure de placement à l'isolement sur décision de l'administration
R213-21 à R213-26
Paragraphe 3
Procédure de placement à l'isolement sur demande de la personne détenue
R213-27 à R213-29
Paragraphe 4
Dispositions communes
R213-30 à R213-35