Article 3 du Décret n°2000-559 du 21 juin 2000
Article 2
Article 4

Entrée en vigueur le 13 septembre 2008

Modifié par : Décret n°2008-914 du 11 septembre 2008 - art. 1

L'armée de terre comprend :

1° L'état-major de l'armée de terre ;

2° L'inspection de l'armée de terre ;

3° La direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

4° Les forces ;

5° Les régions terre ;

6° Les services ;

7° Les organismes chargés de la formation du personnel et de l'enseignement militaire supérieur.

Ces composantes sont placées sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre dans les conditions définies par le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major.

Entrée en vigueur le 13 septembre 2008
Sortie de vigueur le 28 novembre 2008

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