Article 2 du Décret n°93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général

Article 2 du Décret n°93-1092 du 15 septembre 1993

Article 1

Article 3

Entrée en vigueur le 17 septembre 1993

Le baccalauréat général comprend les séries suivantes :
- série ES : Economique et sociale ;
- série L : Littéraire ;
- série S : Scientifique.

Sortie de vigueur le 24 mai 2006
Abrogé par :	Décret 2006-583 2006-05-23 art. 7 58° JORF 24 mai 2006

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