Entrée en vigueur le 12 juillet 1982
Est créé par : Décret n°82-593 du 6 juillet 1982, art. 1 v. init.
Les dépenses de l'académie des sciences d'outre-mer comprennent notamment :
Les traitements et indemnités du personnel ;
Les frais de voyage et de missions ;
Les dépenses de matériel de toute nature afférentes aux diverses activités de l'académie.