Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011

Article 3 du Décret n° 2011-1939 du 22 décembre 2011 modifiant le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle

Entrée en vigueur le

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992
Art. 9

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