DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014
Article 1 du Décret n° 2014-1107 du 1er octobre 2014 modifiant le décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
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Version03/10/2014
Entrée en vigueur le 3 octobre 2014
Le décret du 3 octobre 2001 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 29 du présent décret.
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