Article 2 du Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Sct. Paragraphe 1er : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R632-44-1, Art. R632-44-2, Art. R632-44-3

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R632-10, Art. R632-11, Art. R632-24, Art. R632-30, Sct. Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées et aux internes des hôpitaux des armées, Art. R632-44, Art. R632-45, Art. R632-46, Art. R632-47, Art. R632-48, Art. R632-49, Art. R632-50, Art. R632-51, Art. R632-52, Art. R632-53, Art. R632-55, Art. R632-57, Art. R632-58, Art. R632-65, Art. R632-69, Art. R632-71, Art. R633-24

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Sct. Paragraphe 2 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R632-46-1, Art. R632-46-2