Décret n°2022-1445 du 18 novembre 2022
Article 1 du Décret n° 2022-1445 du 18 novembre 2022 relatif aux centres régionaux en antibiothérapie
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
A modifié les dispositions suivantes :
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueSct. Section 8 : Prévention des infections associées aux soins et de la résistance aux anti-infectieux, Art. R1413-85, Sct. Sous-section 3 : Centres régionaux en antibiothérapie, Art. R1413-86, Art. R1413-87, Sct. Sous-section 4 : Coordination nationale et missions nationales, Art. R1413-88, Art. R1413-89, Art. R1413-89-2, Art. R1413-89-3, Art. R1413-62
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueArt. R1413-88, Art. R1413-89-2, Art. R1413-89, Art. R1413-89-3
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueArt. R1413-89-1
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