Deuxième directive 83/191/CEE du 30 mars 1983 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

Version8 avril 1983

Version abrogée

Entrée en vigueur :	8 avril 1983

Sur la directive :

Date de signature :	30 mars 1983
Date de publication au JOUE :	26 avril 1983
Titre complet :	Deuxième directive 83/191/CEE de la Commission du 30 mars 1983 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

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Version du 8 avril 1983 • À jour

Deuxième directive 83/191/CEE du 30 mars 1983 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiquesAbrogé

Sur la directive :

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