Directive 91/71/CEE du 16 janvier 1991
Directive 91/71/CEE du 16 janvier 1991Abrogé
Version7 février 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 7 février 1991 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 16 janvier 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 février 1991 |
| Titre complet : | Directive 91/71/CEE de la Commission du 16 janvier 1991 complétant la directive 88/388/CEE du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires et des matériaux de base pour leur production |
Voir la source institutionnelle
Transpositions • 1
Découvrez comment les directives européennes sont transposées dans le droit français sur Doctrine.
Décret Numéro 92-814 du 17/08/1992 modifiant le décret Numéro 91-366 du 11/04/1991 relatif aux arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires, Journal Officiel du 22/08/1992 Page 11473
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 7 février 1991 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)