Directive 2004/96/CE du 27 septembre 2004
Directive 2004/96/CE du 27 septembre 2004Abrogé
Version18 octobre 2004
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Version1 juin 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juin 2009 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 27 septembre 2004 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 septembre 2004 |
| Titre complet : | Directive 2004/96/CE de la Commission du 27 septembre 2004 modifiant la directive 76/769/CEE du Conseil, en ce qui concerne la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi du nickel dans les parures de piercing, en vue d'adapter son annexe I au progrès technique(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 1 juin 2009 • À jour
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