Rectificatif à la directive 89/458/CEE du Conseil, du 18 juillet 1989, modifiant, en ce qui concerne les normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure à 1,4 litre, la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (JO n L 226 du 3.8.1989)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 septembre 1989 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 19 septembre 1989 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 89/458/CEE du Conseil, du 18 juillet 1989, modifiant, en ce qui concerne les normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure à 1,4 litre, la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (JO n L 226 du 3.8.1989) |
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Version du 19 septembre 1989 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1989