Rectificatif à la directive 98/98/CE de la Commission du 15 décembre 1998 portant vingt_+cinquième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (JO L 355 du 30 décembre 1998)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 novembre 1999 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 15 novembre 1999 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 98/98/CE de la Commission du 15 décembre 1998 portant vingt_+cinquième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (JO L 355 du 30 décembre 1998) |
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Version du 15 novembre 1999 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1999