RECTIFICATIF A :# 75/323/CEE: Directive du Conseil, du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la prise de courant montée sur les tracteurs agricoles ou forestiers à roues pour l' alimentation des dispositifs d' éclairage et de signalisation lumineuse des outils, machines ou remorques destinés à l' emploi dans l' exploitation agricole ou forestière
RECTIFICATIF A :# 75/323/CEE: Directive du Conseil, du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la prise de courant montée sur les tracteurs agricoles ou forestiers à roues pour l' alimentation des dispositifs d' éclairage et de signalisation lumineuse des outils, machines ou remorques destinés à l' emploi dans l' exploitation agricole ou forestière
Version18 août 1976
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 août 1976 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 août 1976 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 75/323/CEE: Directive du Conseil, du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la prise de courant montée sur les tracteurs agricoles ou forestiers à roues pour l' alimentation des dispositifs d' éclairage et de signalisation lumineuse des outils, machines ou remorques destinés à l' emploi dans l' exploitation agricole ou forestière |
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Version du 18 août 1976 • À jour
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