Directive 2005/74/CE du 25 octobre 2005
Directive 2005/74/CE du 25 octobre 2005Abrogé
Version15 novembre 2005
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 novembre 2005 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 25 octobre 2005 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 26 octobre 2005 |
| Titre complet : | Directive 2005/74/CE de la Commission du 25 octobre 2005 modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'éthofumesate, de lambda-cyhalothrine, de méthomyl, de pymétrozine et de thiabendazole (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Transpositions • 1
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Arrêté du 8 août 2006 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale.
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Texte du document
Version du 15 novembre 2005 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (1), et notamment son article 7,
vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f,
considérant ce qui suit: