Directive 73/44/CEE du 26 février 1973 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'analyse quantitative de mélanges ternaires de fibres textiles
Directive 73/44/CEE du 26 février 1973 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'analyse quantitative de mélanges ternaires de fibres textilesAbrogé
Version28 février 1973
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Version8 mai 2012
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 8 mai 2012 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 26 février 1973 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 mars 1973 |
| Titre complet : | Directive 73/44/CEE du Conseil, du 26 février 1973, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'analyse quantitative de mélanges ternaires de fibres textiles |
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Version du 8 mai 2012 • À jour
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