RECTIFICATIF A :# 77/436/CEE: Directive du Conseil, du 27 juin 1977, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les extraits de café et les extraits de chicorée
RECTIFICATIF A :# 77/436/CEE: Directive du Conseil, du 27 juin 1977, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les extraits de café et les extraits de chicorée
Version7 mars 1980
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 mars 1980 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 7 mars 1980 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 77/436/CEE: Directive du Conseil, du 27 juin 1977, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les extraits de café et les extraits de chicorée |
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