Directive 2002/80/CE du 3 octobre 2002 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur
Directive 2002/80/CE du 3 octobre 2002 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteurAbrogé
Version31 octobre 2002
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Version2 janvier 2013
Version abrogée
Entrée en vigueur :
2 janvier 2013
Sur la directive :
Date de signature :
3 octobre 2002
Date de publication au JOUE :
28 octobre 2002
Titre complet :
Directive 2002/80/CE de la Commission, du 3 octobre 2002, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
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Transpositions • 1
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Version du 2 janvier 2013 • À jour
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