Directive 80/1269/CEE du 16 décembre 1980 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur
Directive 80/1269/CEE du 16 décembre 1980 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteurAbrogé
Version31 décembre 1980
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Version30 mars 1988
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Version25 juillet 1989
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Version5 juin 1997
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Version31 décembre 1999
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Version31 décembre 2013
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 31 décembre 2013 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 16 décembre 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 décembre 1980 |
| Titre complet : | Directive 80/1269/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur |
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Transpositions • 1
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Version du 31 décembre 2013 • À jour
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