RECTIFICATIF A :# 84/500/CEE: Directive du Conseil du 15 octobre 1984 relative au rapprochement des législations des États membres en ce qui concerne les objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires
RECTIFICATIF A :# 84/500/CEE: Directive du Conseil du 15 octobre 1984 relative au rapprochement des législations des États membres en ce qui concerne les objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires
Version27 avril 1989
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 avril 1989 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 27 avril 1989 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 84/500/CEE: Directive du Conseil du 15 octobre 1984 relative au rapprochement des législations des États membres en ce qui concerne les objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires |
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