Directive 96/73/CE du 16 décembre 1996 relative à certaines méthodes d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles
Directive 96/73/CE du 16 décembre 1996 relative à certaines méthodes d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textilesAbrogé
Version23 février 1997
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Version20 novembre 2003
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Version30 janvier 2006
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Version23 février 2007
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Version11 décembre 2008
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Version5 octobre 2009
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Version19 août 2011
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Version8 mai 2012
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 8 mai 2012 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 16 décembre 1996 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 février 1997 |
| Titre complet : | Directive 96/73/CE du parlement européen et du conseil du 16 décembre 1996 relative à certaines méthodes d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles |
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Version du 8 mai 2012 • À jour
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