Directive 80/590/CEE du 9 juin 1980 relative à la détermination du symbole pouvant accompagner les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
Directive 80/590/CEE du 9 juin 1980 relative à la détermination du symbole pouvant accompagner les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentairesAbrogé
Version10 juin 1980
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Version1 janvier 1995
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Version1 mai 2004
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Version3 décembre 2004
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 décembre 2004 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 9 juin 1980 |
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| Date de publication au JOUE : | 19 juin 1980 |
| Titre complet : | Directive 80/590/CEE de la Commission, du 9 juin 1980, relative à la détermination du symbole pouvant accompagner les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires |
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Transpositions • 2
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Décret Numéro 73-138 du 12/02/1973 portant application de la loi du 01/08/1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne les produits chimiques dans l'alimentation de l'homme et des animaux ainsi que les procédés et les produits utilisés pour le nettoyage de ces matériaux et objets, Journal Officiel du 15/02/1973 Page 1728
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Version du 3 décembre 2004 • À jour
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