Directive 89/240/CEE du 16 décembre 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 86/663/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux chariots de manutention automoteurs

Version17 janvier 1989

Version abrogée

Entrée en vigueur :	17 janvier 1989

Sur la directive :

Date de signature :	16 décembre 1988
Date de publication au JOUE :	12 avril 1989
Titre complet :	Directive 89/240/CEE de la Commission du 16 décembre 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 86/663/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux chariots de manutention automoteurs

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Version du 17 janvier 1989 • À jour

Directive 89/240/CEE du 16 décembre 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 86/663/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux chariots de manutention automoteursAbrogé

Sur la directive :

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