Rectificatif à la directive 90/426/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés et les importations d'équidés en provenance des pays tiers ( JO L 224 du 18.8.1990 )
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 juillet 2010 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 7 juillet 2010 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 90/426/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés et les importations d'équidés en provenance des pays tiers ( JO L 224 du 18.8.1990 ) |
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Version du 7 juillet 2010 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2010