Directive 90/412/CEE du 20 juillet 1990
Directive 90/412/CEE du 20 juillet 1990Abrogé
Version23 juillet 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 23 juillet 1990 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 20 juillet 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 août 1990 |
| Titre complet : | Directive 90/412/CEE de la Commission du 20 juillet 1990 modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux |
Voir la source institutionnelle
Transpositions • 1
Découvrez comment les directives européennes sont transposées dans le droit français sur Doctrine.
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 23 juillet 1990 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 70/524/CEE du Conseil, du 23 novembre 1970, concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (1), modifiée en dernier lieu par la directive 90/214/CEE de la Commission (2), et notamment son article 7,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: