Directive 80/219/CEE du 22 janvier 1980Abrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 24 janvier 1980 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 22 janvier 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 février 1980 |
| Titre complet : | Directive 80/219/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la tuberculose et la brucellose |
Transpositions • 1
Décision • 1
—
[…] — 3 – 2 LES DIRECTIVES EN CAUSE SONT LES SUIVANTES : — DIRECTIVE 80/219 DU CONSEIL, DU 22 JANVIER 1980, EN CE QUI CONCERNE LA TUBERCULOSE ET LA BRUCELLOSE ( JO L*447, P.*25 ); — DIRECTIVE 80/1098 DU CONSEIL, DU 11 NOVEMBRE 1980, EN CE QUI CONCERNE LA MALADIE VESICULEUSE DU PORC ET LA PESTE PORCINE CLASSIQUE ( JO L*325, P.*11 ); — DIRECTIVE 80/1102 DU CONSEIL, DU 22 NOVEMBRE 1980, EN CE QUI CONCERNE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE ( JO L*325, P.*18 ).
Commentaire • 0
Texte du document
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment ses articles 43 et 100,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l'avis de l'Assemblée (2),
vu l'avis du Comité économique et social (3),
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: