Rectificatif à la directive 2007/27/CE de la Commission du 15 mai 2007 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d'étoxazole, d'indoxacarbe, de mesosulfuron, de 1-méthylcyclopropène, de MCPA et de MCPB, de tolylfluanide et de triticonazole ( JO L 128 du 16.5.2007 )
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 juin 2007 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 1 juin 2007 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2007/27/CE de la Commission du 15 mai 2007 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d'étoxazole, d'indoxacarbe, de mesosulfuron, de 1-méthylcyclopropène, de MCPA et de MCPB, de tolylfluanide et de triticonazole ( JO L 128 du 16.5.2007 ) |
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Version du 1 juin 2007 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2007