Rectificatif à la directive du Conseil 91/68/CEE, du 28 janvier 1991, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires d'ovins et de caprins (JO n L 46 du 19.2.1991.)
Rectificatif à la directive du Conseil 91/68/CEE, du 28 janvier 1991, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires d'ovins et de caprins (JO n L 46 du 19.2.1991.)
Version25 mars 1993
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 25 mars 1993 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 25 mars 1993 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive du Conseil 91/68/CEE, du 28 janvier 1991, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires d'ovins et de caprins (JO n L 46 du 19.2.1991.) |
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