Rectificatif à la directive 89/428/CEE du Conseil, du 21 juin 1989, fixant les modalités d'harmonisation des programmes de réduction, en vue de sa suppression, de la pollution provoquée par les déchets de l'industrie du dioxyde de titane (JO n L 201 du 14.7.1989)

Version7 décembre 1989

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	7 décembre 1989

Sur la directive :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	7 décembre 1989
Titre complet :	Rectificatif à la directive 89/428/CEE du Conseil, du 21 juin 1989, fixant les modalités d'harmonisation des programmes de réduction, en vue de sa suppression, de la pollution provoquée par les déchets de l'industrie du dioxyde de titane (JO n L 201 du 14.7.1989)

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Version du 7 décembre 1989 • À jour

Rectificatif à la directive 89/428/CEE du Conseil, du 21 juin 1989, fixant les modalités d'harmonisation des programmes de réduction, en vue de sa suppression, de la pollution provoquée par les déchets de l'industrie du dioxyde de titane (JO n L 201 du 14.7.1989)

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