Directive 2009/121/CE du 14 septembre 2009 portant modification, aux fins de l’adaptation au progrès technique, des annexes I et V de la directive 2008/121/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dénominations textiles
Directive 2009/121/CE du 14 septembre 2009 portant modification, aux fins de l’adaptation au progrès technique, des annexes I et V de la directive 2008/121/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dénominations textilesAbrogé
Version5 octobre 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 5 octobre 2009 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 14 septembre 2009 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 septembre 2009 |
| Titre complet : | Directive 2009/121/CE de la Commission du 14 septembre 2009 portant modification, aux fins de l’adaptation au progrès technique, des annexes I et V de la directive 2008/121/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dénominations textiles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Transpositions • 1
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Arrêté du 3 septembre 2010 modifiant les annexes I et II de l’arrêté du 24 juin 1998 portant
dénomination et description des fibres textiles et taux conventionnels à utiliser pour le calcul
des pourcentages en fibres textiles
Décision • 0
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Texte du document
Version du 5 octobre 2009 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 2008/121/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 janvier 2009 relative aux dénominations textiles (1), et notamment son article 15, paragraphe 1,
considérant ce qui suit: