Directive 98/77/CE du 2 octobre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur

Version12 novembre 1998

Version abrogée

Entrée en vigueur :	12 novembre 1998

Sur la directive :

Date de signature :	2 octobre 1998
Date de publication au JOUE :	23 octobre 1998
Titre complet :	Directive 98/77/CE de la Commission du 2 octobre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

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Version du 12 novembre 1998 • À jour

Directive 98/77/CE du 2 octobre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteurAbrogé

Sur la directive :

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